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Editeur du site

Ce site Internet est édité par la mutuelle SMIRSEP (Mutuelle Interprofessionnelle de la région Sud-Est de Paris). 
La mutuelle SMIRSEP 
est une mutuelle soumise aux dispositions du titre II du Code de la Mutualité, immatriculée au registre National des Mutuelles sous le numéro 785 721 671
Le siège social de la SMIRSEP est situé 
69/71, avenue Danielle CASANOVA
94200 Ivry-sur-Seine

Directeur de la publication du site Internet de la SMIRSEP :

Monsieur Gilles Despoisse, président de la SMIRSEP.
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Déclaration CNIL - Informatique et Libertés

Le site Internet de la SMIRSEP a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Récépissé de déclaration portant le numéro 1398032v0. Dans ce cadre il a été déclaré que le site Internet de la SMIRSEP peut donner lieu à un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité principale est :
gestion des clients
programme de fidélisation
enquête de satisfaction. 

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification pour toute information vous concernant, figurant sur nos bases de données.
• Par mail en envoyant un message à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
• Par courrier en écrivant à :
SMIRSEP - 69/71 avenue Danielle CASANOVA - 94200 Ivry-sur-Seine

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Hébergement

Le site www.mutuelle-smirsep.fr est hébergé par  
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

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Conception / réalisation du site
Groupement des sociétés :

Croissanceimage                        
1, av. du Capitaine Ferber               
95600 EAUBONNE
www.croissanceimage.com
RCS PONTOISE 511 537 086                          

&

Distillateur Graphik
104, rue de l'abbé Groult
75015 PARIS
www.distilateurgraphik.com
RCS PARIS B 512 301 524

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Crédit Photos
© Anna Despoisse / le Mot du Président / Gilles Despoisse
© Arpadleon / équipe SMIRSEP/ Valérie Lebas et Rolande Leblanc 

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Propriété Intellectuelle

Les logos de l’exploitant du site et de ses partenaires sont des marques déposées. Leur reproduction totale ou partielle est donc prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les logos, marques et visuels : 
FMP (Fédération Mutualiste Parisienne) 
Age d’or Santé 
Top Santé Maxi 
Top Santé Maxi TNS
Santissimo 
Santissimo confort 
Complementissimo 

sont déposés et restent la propriété exclusive de la F.M.P. (Fédération Mutualiste Interdépartementale de la Région Parisienne – Union de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité et enregistrée au Registre National des Mutuelles sous le n° 775 662 869) dont le siège social se situe au 24 rue Saint Victor – 75250 PARIS Cedex 05. 

Les logos, marques et visuels : 
Mutissimo
PSM 3935* 

sont déposés et restent la propriété exclusive de l’ U.N.P.M.F. (Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française – Union régie par le Code de la Mutualité et enregistrée au Registre National des Mutuelles sous le n° 442 574 166) dont le siège social se situe au 125 Avenue de Paris – 92320 CHÂTILLON. 

*PSM est un réseau de santé constitué de la Fédération nationale de la Mutualité Française, des unions régionales et d’un ensemble de mutuelles.


Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que tous les éléments liés aux produits développés et distribués par la F.M.P. ou l’U.N.P.M.F. sont la propriété de la F.M.P. et de l’U.N.P.M.F. 

Les logos, icônes et puces graphiques utilisés à l’appui de la présentation de ces produits sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, des présentations de ces produits et des éléments afférents sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle avec citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : 
"Document issu du site Internet http://www.mutuelle-smirsep.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités." 

Conformément aux dispositions des articles L. 122-4 et L. 335.2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction ou la représentation partielle ou totale du site ou de son contenu est interdite sans autorisation écrite et préalable du Directeur de la publication du site Internet de la SMIRSEP. 

L’organisation et la présentation du site de la SMIRSEP ainsi que les textes, images animées ou non, sons et tout autre élément entrant dans la composition du site sont la propriété exclusive de la SMIRSEP.

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Informations générales sur le site www.mutuelle-smirsep.fr

Les informations présentes sur ce site ne lient pas contractuellement la SMIRSEP. L’utilisateur du site www.mutuelle-smirsep.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration de son équipement informatique utilisé ne contient aucun virus et qu’elle se trouve en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. 

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site www.mutuelle-smirsep.fr est accessible 24h/24 et 7 jours /7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques qui pourraient être liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés d’ordres techniques.

En cas de besoin pour des raisons de maintenance, notamment,  la SMIRSEP se réserve le droit d’interrompre la mise à disposition de son site Internet et s’efforcera d’en informer ses utilisateurs.


Sur les services et informations proposés

Les informations fournies par la mutuelle SMIRSEP par l’intermédiaire de son site Internet sont données à titre indicatif. La mutuelle SMIRSEP ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des informations diffusées par l’intermédiaire de son site Internet. 
L’utilisateur du site Internet de la SMIRSEP reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

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Liens Hypertextes 

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Informations techniques 

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